Marque enregistrée - Marque en vigueur

MédicaSiS Matériel de Santé
Béatrice STOURBE

Numéro de dépôt :
4567295
Date de dépôt :
12/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/07/2029
MédicaSiS Matériel de Santé de Béatrice STOURBE

Présentation de la marque MédicaSiS Matériel de Santé

Déposée par voie électronique le 12 juillet 2019 par Béatrice STOURBE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MédicaSiS Matériel de Santé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-31 du 2 août 2019.

Le déposant est Béatrice STOURBE domicilié(e) 7 place Herriot - 02370 - VAILLY SUR AISNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Béatrice STOURBE domicilié(e) 7 place Herriot - 02370 - Vaily-sur-Aisne - France.

La marque MédicaSiS Matériel de Santé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4567295.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MédicaSiS Matériel de Santé arrivera à expiration en date du 12 juillet 2029.

Béatrice STOURBE a également déposé les autres marques suivantes : LUSIS HABITAT pour mieux vivre , LuSiS SPORT , Lusis autonomie seniors & handicaps , PANIETTE 100%TERROIR


Béatrice STOURBE - 7 place Herriot - 02370 - VAILLY SUR AISNE - France


Madame Béatrice STOURBE - 7 place Herriot - 02370 - Vaily-sur-Aisne - France


Publication - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-31

Enregistrement avec modification - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-44

Couches-culottes; Couches-culottes d'incontinence; Couches-culottes pour incontinents; Couches d'incontinence; Couches hygiéniques pour incontinents; Couches jetables; Couches jetables pour incontinents; Couches pour adultes; Doublures jetables pour couches-culottes d'incontinence; Vêtements spéciaux d'incontinence; Produits pharmaceutiques ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; articles pour pansements ; serviettes hygiéniques ;

Barres d'appui métalliques pour douches; Barres d'appui métalliques; Barres d'appui métalliques pour baignoires; Embouts de cannes métalliques; Embouts métalliques pour cannes; Rampes métalliques; Rampes métalliques d'escaliers ;

Monte-escaliers; Monte-personnes d'escalier ;

Outils à main pour le jardinage actionnés manuellement; Outils manuels pour le jardinage ;

Alarmes; Alarmes à distance autres qu'alarmes antivol pour véhicules; Alarmes d'avertissement autres que pour véhicules; Alarmes de sécurité; Alarmes de sécurité [autres que pour véhicules]; Alarmes de sécurité personnelle; Alarmes électriques; Alarmes et équipement d'alerte; Alarmes personnelles; Alarmes sonores; Alarmes sonores autres que pour véhicules; Dispositifs d'alarme électroniques personnels; Dispositifs d'alarme personnelles; Dispositifs de support pour écrans; Émetteurs de signaux d'alarme; Équipement de sécurité anti-chute; Installations d'alarme; Rampes d'évacuation [appareils de sauvetage]; Supports de fixation pour écrans d'ordinateur; Tablettes électroniques; Télécommandes; Télécommandes pour produits électroniques; Télécommandes pour téléviseurs; Téléphones fixes; Téléphones sans fil; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;

Appareils médicaux de surveillance de patients comprenant une alarme; Béquilles pour infirmes; Cannes quadripodes à usage médical; Chaises percées; Coussins anatomiques pour fauteuils et utilisés par des patients à des fins médicales; Coussins anti-escarres; Coussins pour sièges de fauteuils roulants à usage médical; Couvertures électriques [literie] à usage médical; Déambulateurs; Déambulateurs conçus pour être utilisés comme aides à la marche; Déambulateurs pour invalides; Déambulateurs pour personnes handicapées; Draps pour incontinence des bébés; Embouts de béquilles pour infirmes; Machines pour monter les escaliers à usage médical ou thérapeutique; Matelas à usage médical; Matelas de soutien à usage médical; Matelas de soutien pour la prévention des escarres; Meubles et literie médicaux, équipement pour déplacer les patients; Oreillers à usage thérapeutique; Oreillers cervicaux à usage médical; Protège-matelas pour incontinents; appareils et instruments médicaux ; articles orthopédiques ; bas pour les varices ; biberons ; bassins hygiéniques ; bassins à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;

Baignoires pour personnes présentant un handicap physique; Douches multifonctionnelles prémontées; Douchettes [accessoires de plomberie]; Douchettes de douches; Douchettes ou pommeaux de douches en tant qu'accessoires de douches; Douchettes [parties d'installations de douche]; Douchettes pour éviers [accessoires de plomberie]; Éviers; Éviers de cuisine; Fours de cuisson; Fours de cuisson à usage domestique; Fours de cuisson électriques; Pare-douches; Pare-douches métalliques de bains-douches; Pare-douches pour baignoires; Pommeaux de douche; Pommeaux de douche en tant que parties d'installations d'approvisionnement en eau; Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de cuisson ; installations sanitaires ; cuisinières ;

Accoudoirs pour fauteuils roulants; Chariots à provisions; Coussins pour fauteuils roulants; Fauteuils roulants; Fauteuils roulants électriques; Fauteuils roulants manuels; Fauteuils roulants motorisés pour personnes handicapées et à mobilité réduite; Fauteuils roulants pour personnes à mobilité réduite; Fauteuils roulants pour personnes malades; Fauteuils roulants pour transport de personnes à mobilité réduite; Fauteuils roulants verticalisateurs électriques; Scooters à moteur pour personnes handicapées et à mobilité réduite; appareils de locomotion terrestres ; véhicules électriques ; cycles ;

Bâtons de marche; Cannes; Cannes pliantes; Cannes-sièges ;

Rampes d'escalier non métalliques; Rampes en tant que structures en matériaux non métalliques ;

Barres d’appui non métalliques pour baignoires; Barres d'appui non métalliques pour baignoires; Barres d'appui non métalliques pour douches; Barrières de lits; Chaises ergonomiques; Dessertes; Dossiers pour position assise au lit; Éléments de cuisine [meubles]; Fauteuils; Fauteuils inclinables; Fauteuils inclinables [mobiliers]; Lits, literie, matelas, oreillers et coussins; Meubles d'assise; Meubles de cuisine; Meubles de cuisine à hauteur réglable; Meubles de cuisine intégrés; Meubles pour cuisine; Oreillers; Oreillers de confort cervical; Rails d'appui de baignoire non métalliques; Sièges de bain; Sièges de douche; Tabourets; Tabourets de salle de bain; Tabourets repose-genoux; Meubles ; glaces (miroirs) ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ;

Étagères pour gels douche; Piluliers à usage personnel; Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; vaisselle ;

Tapis antidérapants pour douches; Tapis antidérapants pour baignoires; Tapis de baignoire en caoutchouc; Tapis de douche ;

Jouets ;

Installation de meubles; Installation de meubles pour magasins; Installation de meubles sur mesure ;

Location de fauteuils roulants; Mise à disposition d'informations en matière de location de fauteuils roulants ;

Services de conseils médicaux pour le choix de fauteuils roulants, de chaises percées, de lève-personnes, de déambulateurs et de lits adéquats.